Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEBOVAL Serge
/
LE PETIT... PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT... PLUS
DEBOVAL Serge

Numéro de dépôt :
99824638
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque LE PETIT... PLUS

Déposée le 23 novembre 1999 par DEBOVAL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PETIT... PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est DEBOVAL Serge, domicilié(e) 16 Rue Deguery, 75011 PARIS, agissant au nom et pour compte de la société LE PETIT PLUS en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBOVAL Serge - France.

La marque LE PETIT... PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT... PLUS est expirée depuis le 23 novembre 2009.

DEBOVAL Serge a également déposé les autres marques suivantes : TARTISANE


DEBOVAL Serge - 16 Rue Deguery, 75011 PARIS, agissant au nom et pour compte de la société LE PETIT PLUS en formation - France


DEBOVAL Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Restauration rapide. Sandwicherie. Saladerie. Panné. Hot dogs. Plats chauds. Quiches. Tourtes. Pizza. Boissons.